Générale
Notre crédo « Assurer c’est Comprendre » prend tout son sens lorsque l’on aborde la question de la Responsabilité Civile. C’est à nos yeux le risque le plus passionnant mais également le plus complexe et dont les conséquences peuvent s’avérer extrêmement lourdes.
La forêt de textes législatifs et réglementaires dont la complexité est accrue par la mondialisation, la judiciarisation des affaires, la protection toujours plus forte des consommateurs et l’évolution jurisprudentielle ont de quoi donner le vertige.
Ainsi la gestion des risques dans l’entreprise s’entend également du point de vue juridique et contractuel spécifiquement en phase de développement de nouveaux projets produits/marchés/clients
Quels sont vos enjeux RC ?
Quel que soit votre métier, votre Responsabilité Civile peut être engagée suite à réclamation, d’un client, d’un collaborateur ou encore d’un tiers.
- En votre qualité d’Exploitant, d’Employeur, de Propriétaire, locataire ou dépositaire de biens meubles ou immeubles
- Du fait des produits livrés/installés, des travaux exécutés, d’une erreur de conception
Vous devrez répondre des dommages causés et les conséquences financières peuvent mettre en péril votre entreprise.
Que couvre le contrat RC professionnelle ?
Votre activité, vos produits, vos prestations ou encore vos travaux peuvent générer des dommages corporels, matériels ou immatériels à des tiers, à vos salariés … et avoir des conséquences financières très élevées pour l’entreprise. Indépendamment de toute obligation légale, la responsabilité Civile est le risque majeur pour lequel il est important d’avoir un contrat bien conçu.
Pour cela, votre assurance interviendra pour couvrir :
- Les dommages corporels causés à un tiers ou à un collaborateur au titre de la recherche en faute inexcusable de l'employeur
- Les dommages matériels subis par un bien appartenant à autrui
- Les conséquences financières ou dommages immatériels subis par un tiers
Les programmes d’Assurance RC comprennent un socle de garanties de base en fonction de votre activité et se décomposent généralement en 2 parties :
- La Responsabilité Civile Exploitation au cours de l’exploitation des activités ou d’exécution des travaux
- La Responsabilité Civile Produit ou Après Livraison/ Réception / RC Professionnelle
C'est pourquoi l'analyse de vos process, de vos engagements contractuels, de vos fournisseurs et de vos clients est un préalable indispensable pour construire un programme d’Assurance RC qui viendra couvrir au mieux vos besoins.
Pour aller plus loin
- RC Générale (Entreprises industrielles, commerciales, de services)
- RC Professionnelle (prestataires intellectuels, BET, Ingénierie/innovation)
- RC Décennale (BTP/TP) que vous soyez Concepteurs (architecte, Maitre d’œuvre, BET technique..), Entreprises d’exécution ou Fabricants
- RC Environnement
- RC des Dirigeants
- RC Marine
- RC Contractuelle du transporteur
- RC Aéronautique
Notre rôle de courtier
- Comprendre très précisément votre activité, ses risques intrinsèques,
- Connaitre vos clients et la destination de vos produits/prestations/travaux, prendre en compte vos projets et objectifs …
- Construire un plan de garantie sur mesure
- Trouver la compagnie d’assurance qui saura vous accompagner sur la durée en toute connaissance de vos activités et de vos risques
- Suivre votre évolution et adapter le(s) contrat(s) à vos nouveaux besoins
- Toujours défendre vos intérêts dans la gestion des sinistres, au moment des renouvellements
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